Acceptation et utilisation
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
Legal overview
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces termes et conditions. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser le site.
Les services fournis par Croul Bafren incluent le traitement des transactions immobilières. Les détails spécifiques de ces services peuvent être obtenus en nous contactant directement.
Les modalités de paiement pour les services fournis seront déterminées lors de la conclusion d'un accord. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
Les modalités de paiement pour les services fournis seront déterminées lors de la conclusion d'un accord. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées via ce site. Pour plus d'informations, veuillez nous contacter.
Clause
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu de ce site sont réservés. Aucune reproduction ou utilisation non autorisée n'est permise.
Clause
Croul Bafren ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des informations qu'il contient.
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Clause 07
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Reference
WIPOClause 08
Pour toute question ou mise à jour concernant ces termes, veuillez nous contacter directement via les informations fournies sur le site.
Reference
HCCH